Textes de droit congolais

Arrêté n°17547 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de M.MVOUTOU BILA Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17548 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.OBA Nestor, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17549 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBONGO Athanase, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17550 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.NKOUSSOU MALONGA Denise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17551 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.TOYO Marc, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17552 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGAMI- FOUROUKA François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17553 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BOUKA née NGUIE Rosalie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17554 du 15 octobre 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BASSEHESSILA Irène EFOYI, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17555 du 15 octobre 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.MABIALA TCHIZNGA Georges, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17556 du 15 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.OLANGA Albin Bernard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17557 du 15 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.NDONGOUAWANDO Marcelline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17558 du 15 octobre 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2013 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAGOUNDI Emilien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17559 du 15 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2013 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAVOUNGOU Magloire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17560 du 15 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.DOMBI Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17561 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KIBIHAT- NDINGA Antoine Gaëtan, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17562 du 15 octobre 2014 portant versement et bonification de M.NGOTENE André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17563 du 15 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.MENANZALA née MPOUANKE Emilie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17564 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MATSOUELE Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°17565 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.KISSILBANI MAFOUABOU Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°17566 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.DISSONDET MAUTH née ENANGOUANI Monique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)