Textes de droit congolais

Arrêté n°17753 du 16 octobre 2014 portant promotion à deux ans deux ans au titre des années 2009, 20100, 2013 et versement de M.MOUDILA Alphonse, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17754 du 16 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement des secrétaires principaux d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : M.BOMPOMA Aubin Boris (Non publié au JO)

Arrêté n°17755 du 16 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.LEMPOUA Delaroche Létycia, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17756 du 16 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.NANITELAMIO Jean Paul, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17757 du 16 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.LEYURET Gustave, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17758 du 16 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.NZOMBO née NIANGUI Félicienne Amélie, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17759 du 16 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MAYALA Prosper, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17760 du 16 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.ONGANGA Marie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17762 du 16 octobre 2014 autorisant le remboursement des frais de rapatriemer de la dépouille mortelle de Mme.NZOUTANI Lucie Geneviève au profit de Mme.NZOUTANI Roberte (Non publié au JO)

Arrêté n°17536 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.NGALA Joséphine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17537 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.ESSIENGBASS Bienvenu, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17538 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.OKOKO Sylvie Marie Lisette, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17539 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et 2012 de M.KOTO Emilie Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17540 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MENGUE Jean Clément, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17541 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versemen de M.MAYINDOU Victor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17542 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KOUBEMBA- SEKO NKAKOUTOU, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17543 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.LIKIBI NGAKISSA Armel Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17544 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBOKO François professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17545 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ANDOMOUI Raphaël, professeurdes lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17546 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOKOLO Nestor (Non publié au JO)