Textes de droit congolais

Arrêté n°18304 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.SONGOLO Jérôme, professeur certifé des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18305 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MANDZEMOU Anaclet, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18306 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DOUM Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18307 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BAVOUKIDINA Frédéric, professeur certifé des lycées des cadres de la caégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18308 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAMPASSI Clement, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18309 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2012 et versement de M.KOUBEMBA Jean Michel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18310 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MPANGALA MPASSY Guy, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18311 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête M.ITOUA ELENGA Aubin Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°18312 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.BALOU Rosalie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18313 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.GOMA Jean Paul, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18314 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et bonifification d'échelon de M.BAKATOULA Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18315 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MELE MOKE Fidèle, instituteur pincipal des cadres de la catégoire I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18316 du 23 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGALLION Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18317 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.NTSOUANAMPOU Basile, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18318 du 23 octobre 2014 portant promtion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOUKONGO Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18319 du 23 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.TSOUMBOU Elly, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18320 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.ILOY Yvette Marie Léontine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18321 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement demademoiselle BITEBODI LOUMPANGOU Elisabeth, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18322 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.KOUMBA YEMBI Jacqueline (Non publié au JO)

Arrêté n°18323 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme.BADINGA née MASSOUMA Philomène (Non publié au JO)