Textes de droit congolais

Arrêté n°19821 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008,2010, 2012 et versement de M.MBOKO François, professeur certifé des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19822 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.BAKALA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19823 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.MBOU Sam-Savy Ghislain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19824 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, bonification d'échelon et versement de M.ELEMBA Adolphe, professeur certifé des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19825 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.OBABAKA née NGOUAMBELA TSAKA Thérèse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19826 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et verserment de M.MPAKA Jean Adelard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19827 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ALOUNA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°19828 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NDINGA Patrice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19829 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.DJIMBI Léon, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19830 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MISSONZA Rigobert, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19831 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, versement et reclassement de M.KOUTALA Bernard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19832 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NZOUNGOU- NDOUMA Albert, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19833 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BAYIDIKILA Farel Bruce, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19834 du 13 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie A, chiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOUMBA Augustin (Non publié au JO)

Arrêté n°19835 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.MBADINGA-BOUASSA, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19836 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGANKAMA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19837 du 13 novembre 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.MVANGUIDI Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19838 du 13 novembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année et promotion sur liste d'aptitude de M.IBOMBO MBOUSSA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19839 du 13 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.POUELE née NIAMBA NSIMBA Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19840 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LEBOULA François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)