Textes de droit congolais

Arrêté n°22 894 du 24 décembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.MADINGOU Pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 895 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.EHOUAT Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°22 896 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.OKOUELE Isidore, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 897 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.DZANGA Albert, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 898 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MVIRI Hubert César, professeur d' EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 899 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KIFANGA Jean, maître d' EPS des cadres de la catégorie Ii, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 900 du 24 décembre 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et bonification d'échelon à M.MABIALA Pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°22 901 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.SAMBA Primat Patchely, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 902 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mme IBARA BAYELE née ENGONDZO Jeannette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 903 du 24 décembre 2014 portant inscription au titre de l' année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MONEKENE Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 904 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 mme EBVOUNDI née OSSETTE Annie Yolande, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 905 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de mme TSONDABEKA née ELONGO Marie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 906 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.INGOULANGOU Dieudonné, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 907 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle NDZELAYINOMO, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 908 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.LEKOUNGOU Georges, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 909 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NDIMBANI SEHOLO Revelye Lovely, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 910 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de mme EMA née GHAMA Angèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 911 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MABELE MIWOICO Aimé Claude Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°22 912 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle NZITOUKOULOU POMBO Schaîkh Odreille, instiutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 913 du 24 décembre 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et bonification de M.MBOU Ignace, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)