Textes de droit congolais

Décret n°93-515 du 25 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1990 de M. AKOUALA Geolet Pascal professeurs certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°93-516 du 25 octobre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1992 de M. AKOUALA Geolet Pascal professeurs certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports (Non publié au JO)

Décret n°93-517 du 25 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1992 de M. AKOUALA Geolet Pascal professeurs certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°93-504 du 21 octobre 1993 portant reclassement et nomination de M. NKOUKA Achille, attaché des Douanes des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers (Douanes) (Non publié au JO)

Décret n°93-505 du 21 octobre 1993 portant reclassement et nomination de M. NGANGUIA ENGAMBE Anguios, attaché des Douanes des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers (Douanes) (Non publié au JO)

Décret n°93-503 du 20 octobre 1993 portant nomination d'un conseiller du premier ministre, chef du gouvernement (Non publié au JO)

Décret n°93-495 du 19 octobre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1987 des professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) en tête : MIASSINGAMANA Jo (Non publié au JO)

Décret n°93-496 du 19 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1987 des professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) - MIASSINGAMANA Jonathan (Non publié au JO)

Décret n°93-497 du 19 octobre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1989 des professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) en tête : KISSANGOU - MBOU (Non publié au JO)

Décret n°93-498 du 19 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1989 des professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) - KISSANGOU-MBOUTOU Jean (Non publié au JO)

Décret n°93-499 du 19 octobre 1993 portant rectificatif au décret n°91/194 du 25 mars 1991, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Mme.ZOUBABELA Louise (Non publié au JO)

Décret n°93-500 du 19 octobre 1993 portant rectificatif au décret n°91/157 du 21 mars 1991, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : MABIKA Pierre (Non publié au JO)

Décret n°93-501 du 19 octobre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1990 de M. ITOUA Daniel inspecteur des cadres de la catégorie A hiérarchie I des Douanes (Non publié au JO)

Décret n°93-502 du 19 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1990 de M. ITOUA Daniel inspecteur des cadres de la catégorie A hiérarchie I des Douanes (Non publié au JO)

Décret n°93-493 du 18 octobre 1993 accordant une ancienneté civile conservée à M.NKODIA Léonard administrateur des SAF de 4 échelon des cadres de la catégorie A,hiérarchie I des services administratifs et financiers-SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°93-494 du 18 octobre 1993 portant rectificatif au décret n°91/261 du 20 avril 1991, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : KINZOUNZA Raymond René Sarbach (Non publié au JO)

Décret n°93-484 du 14 octobre 1993 portant intégration et nomination de M. EBIOU Dominique dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Décret n°93-485 du 14 octobre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1991 des professeurs de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) et dressant la liste des fonctionnaires de ces mêmes cadres avançant à l'ancienne (Non publié au JO)

Décret n°93-486 du 14 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1991 des professeurs de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) et dressant la liste des fonctionnaires de ces mêmes cadres avançant à l'ancienneté à trois ans (Non publié au JO)

Décret n°93-487 du 14 octobre 1993 portant promotion à trente (30) et à trois (3) ans au titre de l'année 1991 des professeurs de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - ELOUNGA Ganges (Non publié au JO)