Textes de droit congolais

Arrêté n°677 du 11 avril 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle NZOUANI Isidorine, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°678 du 11 avril 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle KANGA MOUETOUA Karlie Jearise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°679 du 11 avril 2008 portant révision de la carrière administrative de Mr BOMANEME Saturnin, administrateur du travail des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°680 du 11 avril 2008 portant révision de la carrière administrative de MrMAYALA Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°681 du 11 avril 2008 portant nomination des membres de la commission ad hoc sur la trêve sociale (Non publié au JO)

Arrêté n°682 du 11 avril 2008 portant nomination des membres du secrétariat de la commission ad hoc sur la trêve sociale (Non publié au JO)

Arrêté n°683 du 11 avril 2008 autorisation l'évacuation sanitaire de Mr BONGO Gabriel âgé de 51 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°658 du 10 avril 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004 de Mr LOUNDOU Raphaël, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°659 du 10 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre des NGAMBANI Raphaël, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°660 du 10 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004 et 2006 de Mr BAHOUA BATOUANDI Nestor, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°661 du 10 avril 2008 portant promotion à deux ans titre années 2004 et 2006 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture), en tête Mr AKASSA (Non publié au JO)

Arrêté n°662 du 10 avril 2008 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MASSOUKOU Gaspard, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°663 du 10 avril 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MBONGO Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°664 du 10 avril 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NGATSONGO Marie Félicie Odette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°665 du 10 avril 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme GOUALA née NZOUSSI Jacqueline infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°666 du 10 avril 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr KINZAMA-LAOU Benjamin infirmier dipômé d'Etat des cadres catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°667 du 10 avril 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme KOUMOU née ENIANGA Augustine infirmière dipômée d'Etat des cadres catégorie II,échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°668 du 10 avril 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr ELENGA Philippe, attaché des services fiscaux des cadres catégorie I,échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°669 du 10 avril 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle ADOUMTA-BOUETY Mélanie, attachée des services fiscaux des cadres catégorie I,échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°670 du 10 avril 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle FAËKIBA Marcelline, aide opératrice des cadres catégorie D,hiérarchie II des services techniques (exploitation et maintenance) (Non publié au JO)