Textes de droit congolais

Arrêté n°949 du 9 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Mr KUAKUA MATEKU Jean Pierre, inspecteur principal des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°950 du 9 mai 2008 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGAMPIO Clèves, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°951 du 9 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr AWASSA Charles, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°952 du 9 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 de Mr MVOUOPARI Jules, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°956 du 9 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,versement et bonification d'échelon de Mr DIAZENZA Josué, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), (Non publié au JO)

Arrêté n°957 du 9 mai 2008 portant inscription au titre de l'année 2004, promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de Mr BAKABADIO-BONAZEBI Georges, instituteur des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (ensegnement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°959 du 9 mai 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NAKAVOUA née MIANDZITOUKOULOU Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°962 du 9 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 et bonification d'échelon de Mlle MELIA Louise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°963 du 9 mai 2008 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MPAN Rufin Jonas opérateur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°967 du 9 mai 2008 portant inscription au titre de l'année, 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Mr TCHISSAMBOU Alexandre, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°969 du 9 mai 2008 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002 et 2004 de Mme NGOUBELI née ILOKI Yvonne, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°973 du 9 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006, de Mr MAKOLO Léon, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°975 du 9 mai 2008 portant inscription au titre de l'année 2006 de Mme SAMBA BANTOU née BASSAFOULA Thérèse, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°976 du 9 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005, de Mlle PEMBELLOT SOKO Joséphine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°977 du 9 mai 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006, de Mr INKARI Félix, administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°979 du 9 mai 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de Mr NGAMI Damase Simplice, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°980 du 9 mai 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004 de Mr AKONDZO AYELA, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°981 du 9 mai 2008 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Mr MOUMBONDO Anselme Désiré, attaché des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°982 du 9 mai 2008 portant agrément de la banque congolaise de l'habitat en qualité d'établissement de crédit (Non publié au JO)

Arrêté n°983 du 9 mai 2008 portant agément de Mr Béchir CHAARI en qualité de directeur général de la banque congolaise de l'habitat (Non publié au JO)