Textes de droit congolais

Arrêté n°1056 du 15 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2001 de Mr SILOU Gabriel, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1057 du 15 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2003 de Mr KINDOU Fernand Roger, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1059 du 15 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2003 de Mr BANZOUZI Justin, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1061 du 15 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mme BOUSSA ELENGA née MBAMA Georgine, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1063 du 15 mai 2008 portant révision de la situation administrative de Mlle NTOMBO Isabelle Yolande, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1064 du 15 mai 2008 portant révision de la situation administrative de Mme ETROUBEKA née MOUNZENZE Isabelle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1066 du 15 mai 2008 portant révision de la situation administrative de Mr MOUKILOU Guillaume, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1067 du 15 mai 2008 portant révision de la situation administrative de Mr MBEMBA Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1068 du 15 mai 2008 portant révision de la situation administrative de Mlle BIKOYI Geneviève, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1069 du 15 mai 2008 portant révision de la situation administrative de Mr NSIELA Raphaël,secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1070 du 15 mai 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr EBALE Georges, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1071 du 15 mai 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle ISAYELLE Véronique, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1072 du 15 mai 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr GUMBA YANDOU, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1074 du 15 mai 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme ANGANDZA née OKAKA Germaine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1075 du 15 mai 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr OKEMBA Adolphe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1076 du 15 mai 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MATTA Jacqueline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1080 du 15 mai 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel en tête : Mlle MFOUTOU NKEGUE Carole (Non publié au JO)

Arrêté n°33 du 14 mai 2008 instituant le document de suivi de la cargaison sur le trafic international des marchandises en provenance et à destination du Congo (Publié au JO 2008-21)

Arrêté n°1006 du 14 mai 2008 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°1007 du 14 mai 2008 portant mise à la retraite d'un sous-officier des forces armées congolaises (Non publié au JO)