Textes de droit congolais

Arrêté n°1598 du 29 mai 2008 autorisant Melle.BELLOT LOUAMBA Georgette, professeur des collèges d'enseignement général de 1ère classe, 2ème échelon, à suivre un stage de formation, à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1602 du 29 mai 2008 autorisant certains fonctionnaires, à suivre un stage de formation, à l'institut de formation des cadres pour le développement (IFCAD) de Bruxelles en Belgique en tête : Melle.MBONGO-NGALA Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°1603 du 29 mai 2008 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation à l'école nationale moyenne d'administration (ENMA) de Brazzaville, en tête Melle.OBANA Françoise (Non publié au JO)

Arrêté n°1604 du 29 mai 2008 autorisant M.NGOMA Donatien, instituteur de 5ème échelon à suivre un stage de formation, à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1605 du 29 mai 2008 autorisant Mme.IBOMBO née AKOBET Anne Marie, institutrice de 3ème échelon, à suivre un stage de formation, à l'institut national de la jeunesse et des sports (INJS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1607 du 29 mai 2008 autorisant Melle.TOMBET NZOUMBA Bernadette, institutrice de 2ème classe, 2ème échelon, à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1608 du 29 mai 2008 autorisant certains agents civils de l'Etat, à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête : Melle.TINOU Marie Sophie (Non publié au JO)

Arrêté n°1527 du 28 mai 2008 portant concession de la pesion sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MALELA SOBA Maurice Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°1528 du 28 mai 2008 portant concession de la pesion sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MANGHUI David (Non publié au JO)

Arrêté n°1530 du 28 mai 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mlle SAMBA Elgie Larissa (Non publié au JO)

Arrêté n°1532 du 28 mai 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr EHANGA Dimitri Sledge (Non publié au JO)

Arrêté n°1533 du 28 mai 2008 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle NZIEMBIANOU Lydie Bienvenue (Non publié au JO)

Arrêté n°1535 du 28 mai 2008 portant intégration et nomination de certains élèves maîtres de jeunesse dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : Mlle BOVAKA Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°1538 du 28 mai 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel, en tête : Mlle NDOUNDOU Claire (Non publié au JO)

Arrêté n°1539 du 28 mai 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel, en tête : Mme BAFIMBA née N'SONY BOUTANDO Béatrice (Non publié au JO)

Arrêté n°1541 du 28 mai 2008 portant engagement de Mme.MANKOUSSOU née BOYO Elise en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1542 du 28 mai 2008 portant engagement de M.MOUANDA KADI Pierre en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1544 du 28 mai 2008 portant approbation de la convention d'aménagement et de transformation, entre la république du Congo et la société million well congo bois (Non publié au JO)

Arrêté n°1545 du 28 mai 2008 accordant une exonération de tous impôts, des droits et taxes de douanes au projet d'appui à la réinsertion socio-économique des groupes défavorisés (Publié au JO 2008-23)

Arrêté n°1492 du 27 mai 2008 portant autorisation de renouvellement et d'exploitation d'une carrière de grès (Non publié au JO)