Textes de droit congolais

Arrêté n°2080 du 13 juin 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MBEMBA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°2082 du 13 juin 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MACKOSSO-DOUTA Séraphin Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°2084 du 13 juin 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MBIA Florent (Non publié au JO)

Arrêté n°2087 du 13 juin 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme.BOUNGOU TSATOU née DAKO Marie Marcelline (Non publié au JO)

Arrêté n°2088 du 13 juin 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MBONGO LETSOH François (Non publié au JO)

Décret n°2008-112 du 13 juin 2008 portant nomination à titre posthume dans l'ordre du mérite congolais (Non publié au JO)

Arrêté n°1953 du 12 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.NDZALE Alphonse, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1954 du 12 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.AMOUNA Foussène, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1958 du 12 juin 2008 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAKALA Charles Robert, adjudant des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1961 du 12 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.MVOUTOU MAYEKOU Jean François, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1965 du 12 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 et 2006 de Mr ETAKI UM-NYOBE, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1968 du 12 juin 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAKANGA Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1973 du 12 juin 2008 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NGOUALA BONAZEBI née MAKANGANA Léonie, monitrice sociale des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1974 du 12 juin 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mr YILA Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1975 du 12 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de Mr TCHITOMBI Gabriel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1977 du 12 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003 et 2005 de Mlle BOUKONO Thérèse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1979 du 12 juin 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.ENGALI André, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1981 du 12 juin 2008 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MANGUIEMBA Blanche, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(ad gén) (Non publié au JO)

Arrêté n°1982 du 12 juin 2008 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme YABA née KOUSSOU Eudoxie Madeleine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (ad-gé) (Non publié au JO)

Arrêté n°1983 du 12 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1999 de M.BAYACK Germain, journaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) retraité (Non publié au JO)