Textes de droit congolais

Arrêté n°2154 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mme.LOUEMBA MAKOSSO née KIBA MOUNGONDO Jeanne conductrice principale d'agriculture des cadres de la catégorie II échelle 1des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2156 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.BASSIDI Anatole, proffesseur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2157 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003 et 2005 de M.EKEKE Jean Martin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2158 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003 et 2005 de M.NGNAGA Antoine professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2159 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 et versement de Mlle EVOUNDOU SOMBOKO Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2160 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mlle AMPION Eugénie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2161 du 17 juin 2008 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002 et 2004 de Mlle NGUIMBI Angèle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°2163 du 17 juin 2008 portant titularisation, promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,2000,2002,2004,2006 et versement de Mr MAVOUKOU Pierre économe stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2165 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003 et 2005 de Mr DOUNIAMA Damase, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2167 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003 et 2005 de Mr MOUBOTE Jean Marie, greffier en chef de 2e classe des cadres du service judiciaire (retraité) (Non publié au JO)

Arrêté n°2168 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête Mr MACKOSSO Mamert (Non publié au JO)

Arrêté n°2169 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Mr MALONGA-MBANZOUMOUNA Stanislas Daniel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF- (ad-gé) (Non publié au JO)

Arrêté n°2170 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Mr SAYA Antoine professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2171 du 17 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004 et 2006 de Mlle KANOHA Judith Eléonore, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2173 du 17 juin 2008 fixant les attributions et l'organisation des services et des bureaux des directions rettachées au cabinet (Non publié au JO)

Arrêté n°2177 du 17 juin 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.MBOKO Louis Marie âgé de 43 ans (Non publié au JO)

Décret n°2008-113 du 17 juin 2008 portant nomination d'un directeur au conseil national de sécurité (Non publié au JO)

Arrêté n°2091 du 16 juin 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBONGO Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2092 du 16 juin 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUEMBA Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2093 du 16 juin 2008 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 de Mr MONKA-LIKIBI Michel Césaire professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)