Textes de droit congolais

Arrêté n°2448 du 26 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.SAMBA née KAMIWAKO Isabelle, aide sociale contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°2458 du 26 juin 2008 autorisant certains agents civils de l'Etat à suivre un stage de formation, à l'école nationale moyenne d'administration (ENMA) de Brazzaville, en tête : Mlle NKOUA Blanche Castille (Non publié au JO)

Arrêté n°2459 du 26 juin 2008 autorisant certains agents contractuels à suivre un stage de formation à l'école nationale moyenne d'administration (ENMA) de Brazzaville en tête : Melle.MOUKIMOU Karolie Aristide (Non publié au JO)

Arrêté n°2368 du 25 juin 2008 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOUANGA Victorien Gaspard, comptable principal du trésor des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°2369 du 25 juin 2008 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDINGA Martin comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°2371 du 25 juin 2008 portant inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle AMABEMBELE Pauline, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°2375 du 25 juin 2008 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 de M.LESABEL ZABA Jean, médecin des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2376 du 25 juin 2008 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de certains journalistes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information) en tête M.KOG-BE TOMBAS Christian Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°2377 du 25 juin 2008 portant versement, inscription au titre de l'année, 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle ASSI Françoise, journaliste niveau I stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°2378 du 25 juin 2008 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2004, de M.SAMBA Louis Michel Chrétien, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2379 du 25 juin 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004 de M.MAVOUNGA Léon, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2383 du 25 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.MIMBOUENI Elie, adminisrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2386 du 25 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.NGOMA Gildas Ted Arnaud, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2387 du 25 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de M.NGANONGO Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2389 du 25 juin 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.LOUBAKI Philippe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2390 du 25 juin 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.NTOUTOU Georges, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2391 du 25 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et versement de M.ESSENGUE Justin, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°2392 du 25 juin 2008 portant révision de la situation administrative de M.MOUANDA MOUKASSA Pascal, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2393 du 25 juin 2008 portant révision de la situation administrative de Mme PEA née NGALA Marguerite, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2395 du 25 juin 2008 portant révision de la situation administrative de M.EBISSA Jean Serge, chef ouvrier des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)