Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°2008-186 du 7 juillet 2008 portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOKAMBISSA Viany Herman Ghislain (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°2012-923 du 17 août 2012 portant rectificatif au décret n°2008-186 du 7-7-2008, portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement technique et professionnal dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des... (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°2008-187 du 7 juillet 2008 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête M.MAMPOUYA Alphonse (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°2012-261 du 28 mars 2012 portant rectificatif aux décrets n°2007-649, 2007-713, 2007-718 du 30 décembre 2007, 2008-48 du 21 mars 2008, 2008-187 du 07 juillet 2008, 2008-375 du 03 octobre 2008 (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°2008-188 du 7 juillet 2008 portant intégration et nomination de M. IBATA NGOKA Kelly Gilmard, prestataire de l'enseignement technqiue et professionne, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2008-189 du 7 juillet 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BASSISSA NDANGANI Gabriel (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2008-190 du 7 juillet 2008 portant engagement de M. WANDO Christian prestataire de l'enseignement technique et professionnel en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2008-191 du 7 juillet 2008 portant engagement de certains prestataires de l'enseignement technique et professionnel en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.OKEVAYI Germain (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2008-193 du 7 juillet 2008 portant engagement de Melle. YAMBA Solange Gertrude volontaire de l'enseignement technqiue et professionnel en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2008-194 du 7 juillet 2008 portant engagement de M. BOUESSO Auguste Fortuné, volontaire de l'enseignement technique et professionnel, en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2008-195 du 7 juillet 2008 portant engagement de M. BIBILA Bienveu Ange Constant, volontaire de l'enseignement technique et professionnel, en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°2942 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.ITOUA-NIAMBA Frédéric, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (industrie) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°2945 du 7 juillet 2008 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 92,94,96,98,00,02,04,06 et versement de mlle MALONGA Edith Constance, économe stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs de l'enseignement (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°2950 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 99,01,03 et 05 de mlle BABELA BATALENO Reine Victoire Estelle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°2954 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.NGAMOUABA Albert, commis prinicpal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°2956 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1985 de M.KOUMBA JOseph, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°2960 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête: M.MAMBA Noël Renaud (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°2965 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 89,91,93,95,97,99,01,03 et versement de Mme.BILOUATOU née BOUESSSE NGOKO Didine, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°2970 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.MAYABANZULUA TONDA, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (admnistration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°2971 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,00,02,04 et versement de certains agents de culture des cadres de la catégorie D, hiérarchie I services techniques (agriculture) - en tête : M.GANGOUE Aimé Fernand (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°2973 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.KABIKISSA Justin Evariste, adjoint technique du génie rural des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°2979 du 7 juillet 2008 rapportant les dispositions de l'arrêté n°132 du 07 janvier 2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en ce qui concerne mlle IKAÏ Alphonsine (Non publié au JO)