Textes de droit congolais

Arrêté n°3265 du 16 juillet 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté de M.MAYEMBO Pierre Fernand, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3268 du 16 juillet 2008 portant inscritpion au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'atitude de certains journalistes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information) en tête mlle BAYONNE MArie Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°3272 du 16 juillet 2008 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de certains agents contractuels en tête mlle KABOUH LELEKA Germaine Emma (Non publié au JO)

Arrêté n°3278 du 16 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 95,97,99,01,03 et 05 de mosnieur MAPAKOU Emilien Gervais, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3279 du 16 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.NTOTHO FRanck Thorel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3281 du 16 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004 et 2006 de M.MOYO Alphonse, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3288 du 16 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,02,04 et versement de M.SAMBA Théodore, ingénieur géomètre des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°3295 du 16 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.EBA KOLONGO, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3297 du 16 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de mosnieur MASSENGO Léopold Louis Jean Joseph, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3298 du 16 juillet 2008 portant inscription à deux ans au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.OYANDZA PAul Gérard, secrétaire principal d'admnistration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (admini (Non publié au JO)

Arrêté n°3300 du 16 juillet 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.MOUANGOU-MALANDA Gaston, secrétaire principal d'administration contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°3302 du 16 juillet 2008 portant avancement, versement et bonification d'échelon de M.KOUMBA DJEMBO François, instituteur contactuel, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3303 du 16 juillet 2008 portant avancement de mlle MANGAKIE Gisèle, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3309 du 16 juillet 2008 portant révision de la situation administrative de M.NGATSE Dieudonné, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3310 du 16 juillet 2008 portant révision de la situation administrative de mlle MONGOnLucile, secrétaire d'administration des cades de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3311 du 16 juillet 2008 portant révision de la situation administrative de mme NDINGA née OCKOUMONEt Yvonne, inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°3313 du 16 juillet 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle KOUBASSA Suzanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3318 du 16 juillet 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MVOULA Auguste, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3320 du 16 juillet 2008 portant reconstitution de la situation administrative de M.NZOULOU Nestor, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3322 du 16 juillet 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MPELE Alphonse François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)