Textes de droit congolais

Arrêté n°3933 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,00,02, versement et bonification d'échelon de mr ANDIRI Jacques, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3935 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,00,02,04 versement et bonification d'échelon de mr MIALEBAMA MPINOU Alexandre, instituteur princ des cadres de la catég A, hiérar II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3944 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 94,96,98,00,02,04 et 06 de M.BAKALA Paul Gilbert, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3948 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 96,98,00,02,04 et 2006 de certaines institutrices principales des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête: mme MBAMA née NGAMBA BOUANGA Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°3949 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 95,97,99,01,03 et 2005 de mlle NGOUONA Monique Xavière, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3950 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 96,98 et 2000 de mr SITA André, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3951 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 et versement de Mme GOUOLALI NKIDZA née MASSAH Joséphine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°3952 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Mlle FATOU-DIOP, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3954 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mme LONZANIABEKA-MOKE née OBONDO Henriette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (ad-générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3956 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001 et 2003 de Mme NZOUNZI née MVOUENZE Rufine Emérentine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3960 du 28 juillet 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de Mr NGONO Charles, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3967 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 services techniques (agriculture) en tête : Mr FOUTOU Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°3970 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de M.BOUMANDOUKI Jean, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°3971 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains adjoints techniques du génie rural des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) en tête Mr BIAHOMBELA Narcisse (Non publié au JO)

Arrêté n°3972 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de certains conducteurs d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) Mr AMBETO Henri Médard (Non publié au JO)

Arrêté n°3978 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996 et versement de Mr MAYIMA Jean, agent spécial principal des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générla) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°3979 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mme NGONDZI née BOUANGA Véronique, secrétaire sténo-dactylophe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3982 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : M.BATOTA Augustin (Non publié au JO)

Arrêté n°3988 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre années 2003 et 2005 de M.NGUIMBI Marcel Eugène, ingénieur des techniques forestières des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3989 du 28 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003 et 2005 de M.GOMA Auguste, secrétaire des affaires étrangèrs des cadres de la catégorie I, échelle I du personnel diplomatique et consulaire, admis à la retraite (Non publié au JO)