Textes de droit congolais

Arrêté n°4912 du 14 août 2008 portant intégration, nomination, titularisation, promotion à titre exceptionnel et versement de Mr LABOT-EDJA, dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4913 du 14 août 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête Melle.IKOBO Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°4917 du 14 août 2008 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres régulires de la fonction publique en tête M.NODZOUROU-OVENDZAMI Faustin (Non publié au JO)

Arrêté n°4918 du 14 août 2008 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête Mlle NGATSEKE Denise (Non publié au JO)

Arrêté n°4919 du 14 août 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête Mlle MOUFILA Laetitia Dedée (Non publié au JO)

Arrêté n°4920 du 14 août 2008 portant intégration, titurisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête M.IBATA Sylvain (Non publié au JO)

Arrêté n°4921 du 14 août 2008 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique,en tête : Melle.MASSAMBA Mireille Blanche Félicité (Non publié au JO)

Arrêté n°4924 du 14 août 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BATOTA LOUTANGOU Prisca Judicaëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°4925 du 14 août 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Melle.NTADI Raïssa Judicaëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°4926 du 14 août 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Melle.AMBOULOU Léocadie (Non publié au JO)

Arrêté n°4928 du 14 août 2008 portant intégration et nomination de certains élèves maîtres d'éducation physique et sportive dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : Melle.BOUKETE Michelle Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°4933 du 14 août 2008 portant engagement de Melle.BOUSSANA GOMBO Antoinette en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4935 du 14 août 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel, en tête : M.ITOUA Ernest Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°4936 du 14 août 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel, en tête : Melle.BAYIKABASSENZE Claudine (Non publié au JO)

Arrêté n°4941 du 14 août 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.MOUKOLO née MBOUTANY Berthe âgée de 46 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°4858 du 13 août 2008 portant nomination d'un officier des forces armées congolaises au titre de l'année 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°4859 du 13 août 2008 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2007 de M.NKOUKA BANZOUZI Martial, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4860 du 13 août 2008 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2004 de M.NGOUARI Pierre administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4862 du 13 août 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2003 de M.MBASSILA -SITA Louis, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4863 du 13 août 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.LIKAMBIABEKA Guy Hermey, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)