Textes de droit congolais

Arrêté n°414 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MOUYOKAKANI Jean Joël, proeffeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°415 du 8 février 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 de Mr MASSINI Noël, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°416 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle OLEMBE Cécile Bertille, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°417 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr KOUA Joseph, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°418 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Mr LOUSSOUKOU Emile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°419 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mr EKANGA Maurice, professeur des colèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°420 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr MOUANZA Philippe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°421 du 8 février 2010 portant promtion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr ETANTSALA Albert Séverin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°422 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999 et 2001 de Mr KELA Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°423 du 8 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAKAYA François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°424 du 8 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BAKALA Viclair, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°425 du 8 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NDENGUE née NZAOU Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°426 du 8 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Mme ELENGA WASSAMI Louise, institutrice des cadres de lacatégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°427 du 8 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle SENGA Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°428 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle NKOUMA Simone, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°429 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mlle NGALA Bernadette, institutrice des cadres de catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°430 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mr MOUANDA Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°431 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr BONGNENGUE Paul, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°432 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr SAMBA Louis Michel, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°433 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : Mr BOUZANDA Barthélemy (Non publié au JO)