Textes de droit congolais
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Arrêté n°682 du 12 février 2010 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mlle KOUAD Michelle Bénédicte Patience, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C hiérarchie II des services (Non publié au JO)
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Arrêté n°586 du 11 février 2010 portant intégration et nomination de Mr MOUKO-KALA Lucien dans les cadres de la catégorie II, échelle 1des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)
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Arrêté n°587 du 11 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Mr MPAKA DADA (Non publié au JO)
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Arrêté n°588 du 11 février 2010 portant intégration et nomination de Mlle BOUKAKA Jaïcia Amelia dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°590 du 11 février 2010 portant engagement de Mlle NDOKOTO Brigitte, en qualité d'agent spécial principal contractuel (Non publié au JO)
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Arrêté n°591 du 11 février 2010 portant engagement de Mr MOUANDA Paul Alphonse, en qualité d'agent spécial contractuel (Non publié au JO)
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Arrêté n°592 du 11 février 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel,en tête : Mr BASSOUAMINA KOUNDI William Teddy Ressel (Non publié au JO)
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Arrêté n°593 du 11 février 2010 portant engagement de Mlle KOUMOU BOUNGOU Béatrice, en qualité de commis contractuel (Non publié au JO)
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Arrêté n°595 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr BAKAMBILA Charles, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°596 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle BEKALE Marie Pauline, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°597 du 11 février 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et bonification d'échelon de Mr KINDOU Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)
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Arrêté n°598 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr BONGOLOT Jean Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°599 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr PAMBOU Frédéric, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°600 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr WASSANSOUA Fréderic Roger, prfesseur des lycées des cadres de la cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°601 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr IYOLO ITOUA Bernard, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°602 du 11 février 2010 portant promotion à deux au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr YEKE Pascal, professeur des lycées des cadres de catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°603 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Mr LESSODJA Marcel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°604 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mme MOUANANGANA née LOUNANA Wilfride Esther, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°605 du 11 février 2010 portant promotion à deux au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mme NKOUKOU-BATSALA née SAMINOU Françoise, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I échelle 1 des services (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°606 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mr LOULENDO Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)