Textes de droit congolais

Arrêté n°662 du 12 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr IBARA Roch, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°663 du 12 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mme FAMBI née MANTSOU Albertine, assistante sanitaire des cadres des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°664 du 12 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mme MIFOUNDOU née BABELA Alphonsine, sage femme diplômée d'etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°665 du 12 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et versement de Mlle NTSAN Henriette, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°666 du 12 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mr BIDIE Emmanuel, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°667 du 12 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr BAKATOULA Andrél, adjoint techniques des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°668 du 12 février 2010 rectifiant l'arrêté n°4479 du 09-08-2002 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaire à Mr MAKOUMBOU MBEMBA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°669 du 12 février 2010 rectifiant l'arrêté n°9003 du 26-10-2006 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr BOUDZOUMOU Paul Matt (Non publié au JO)

Arrêté n°670 du 12 février 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mr YOKA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°671 du 12 février 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle NGOMBET Marie Gertrude (Non publié au JO)

Arrêté n°672 du 12 février 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mlle OTOUKOU Rosalie (Non publié au JO)

Arrêté n°673 du 12 février 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres régulires de la fonction publique, en tête : Mr KANYI Charles (Non publié au JO)

Arrêté n°674 du 12 février 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NKOU Jean Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°675 du 12 février 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr LIKIBI-NKOUA André (Non publié au JO)

Arrêté n°676 du 12 février 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr MIAOUE Urbain (Non publié au JO)

Arrêté n°677 du 12 février 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr GAMASSA Alain Pensé (Non publié au JO)

Arrêté n°678 du 12 février 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr BOUANDZOBO Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°679 du 12 février 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr SONSON Ambroise (Non publié au JO)

Arrêté n°680 du 12 février 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NZOUNGANI Augustin (Non publié au JO)

Arrêté n°681 du 12 février 2010 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr MAKOSSO Marcel, ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Non publié au JO)