Textes de droit congolais

Arrêté n°810 du 17 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MOUAHO Gaston, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°811 du 17 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KANDANDA -KWIGALA Jean Baptiste, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°812 du 17 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle EKONDI Emmilienne, institutrice adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°813 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans des années 2005 et 2007 de Mlle NGOUABI DINAYO Leda Madère, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°814 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de Mr ENDZELE Maurice, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°815 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr OKO-NGATSONGO administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°816 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielle), en tête : Mr GATSOUONI Jean-Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°817 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr MABIALA Prosper, administrateur en chef des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°818 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr SOMPA Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers (Non publié au JO)

Arrêté n°819 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle MATSIKA Romaine, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°820 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme MALANDA née MAMBOU Léonie Brigitte, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°821 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr MAMPOUYA Victor, inspecteur divisionnaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°822 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr OSSERE Daniel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-109 du 17 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle BAMBI Victoire Harmonie (Non publié au JO)

Arrêté n°716 du 16 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles), en tête : Mr OKANDZA Roger Cyriaque (Non publié au JO)

Arrêté n°717 du 16 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Mlle MOUSSOKI Aimée Marie Clémence (Non publié au JO)

Arrêté n°718 du 16 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr LEZONA Boniface, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°719 du 16 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr BASSAKININA Joachim, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°720 du 16 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr MOKONI Alphonse, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°721 du 16 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008, de Mr ODIKA Alain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)