Textes de droit congolais

Arrêté n°790 du 17 février 2010 autorisant Mr MIAMBANDZILA Baltazzare, ingénieur des travaux statistiques de 2ème classe, 2e échelon à suivre un stage de formation, à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°791 du 17 février 2010 autorisant Mr ELENGA Edmond, professeur technique de 1ère classe, 1er échelon, à suivre un stage de formation, à l'académie des beaux arts de Brazzaville (ABAB) (Non publié au JO)

Arrêté n°792 du 17 février 2010 autorisant Mr NGATSE Jean Michel, secrétaire d'administration de 2ème classe, 4e échelon, à suivre un stage de formation, à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°793 du 17 février 2010 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation, à l'institut supérieur d'éducation physique et sportive (ISEPS) de Brazzaville, en tête KOKOLO Ida Karine Michelle (Non publié au JO)

Arrêté n°794 du 17 février 2010 autorisant certains fonctionnaires, à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête : Mme NGANGOYI née FOUTOU Marie Thérèse (Non publié au JO)

Arrêté n°795 du 17 février 2010 portant reclassement et nomination de Mr BADIABO Prosper, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°796 du 17 février 2010 portant reclassement et nomination de Mlle MBAN Samantha Nadie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°797 du 17 février 2010 portant versement, reclassement et nomination de Mr KIBIRIMA Georges Gualbert, adjoint technique de la statistique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°798 du 17 février 2010 rectifiant l'arrêté n°1798 du 21-05-2003 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme MILANDU née BAZABIDILA Hélène (Non publié au JO)

Arrêté n°799 du 17 février 2010 rectifiant l'arrêté n°3466 du 22-07-2003 portant concession de pension sur la caisse de retraire des fonctionnaires à Mr KIMBEMBE Firmin (Non publié au JO)

Arrêté n°800 du 17 février 2010 rectifiant l'arrêté n°483 du 01-04-2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme LOUPPE née OUAFOUILAMIO Marianne (Non publié au JO)

Arrêté n°801 du 17 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de BOUSSA Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°802 du 17 février 2010 rectifiant l'arrêté n°10383 du 30-11-2006 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à VOUMINA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°803 du 17 février 2010 rectifiant l'arrêté n°1070 du 29-03-2003 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr KIMBEMBE Etienne (Non publié au JO)

Arrêté n°804 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mr BAFOUATIKA Adolphe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°805 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr DOCKO Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°806 du 17 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2006 et 2008 de Mr KOUBONDIKILA Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°807 du 17 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NTSIBA Blaise, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°808 du 17 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MADZOUKA Delphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°809 du 17 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MPIERE Abel Casimir, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)