Textes de droit congolais

Décret n°2010-133 du 22 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.GAKOSSO Archille Vladmir (Non publié au JO)

Décret n°2010-134 du 22 février 2010 portant intégration par assimilation et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.KALIMBA KIMPONDO Pépin (Non publié au JO)

Décret n°2010-135 du 22 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.IBARA Ezher Cruz Viclaire (Non publié au JO)

Décret n°2010-136 du 22 février 2010 portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle OPOKO Syntiche (Non publié au JO)

Décret n°2010-137 du 22 février 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle IKOUALA MOUMBONGO Fauste Flavie (Non publié au JO)

Décret n°2010-138 du 22 février 2010 portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.MOUKATO OBISSI Hans Carhel (Non publié au JO)

Décret n°2010-139 du 22 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.KOUHALAMA NIGA Dislin Chancelvie (Non publié au JO)

Décret n°2010-140 du 22 février 2010 portant intégration par assimilation et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.MAKAMBILA Anse Evrard Mel (Non publié au JO)

Décret n°2010-141 du 22 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), en tête : M.OKANDZA Guy Francklin (Non publié au JO)

Décret n°2010-142 du 22 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : M.GATSE EBOTEHOUNA Chesther (Non publié au JO)

Décret n°2010-143 du 22 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : M.NDOUNDOU EYORO Luc (Non publié au JO)

Décret n°2010-144 du 22 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : M.MOKELE ONDONGO Merlin Bernard (Non publié au JO)

Décret n°2010-145 du 22 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : M.OPO Urbain Fiacre (Non publié au JO)

Décret n°2010-146 du 22 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : M.MBONGO BEAMATHI Gery Bertrand (Non publié au JO)

Décret n°2010-111 du 19 février 2010 portant intégration par assimilation et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle NINABEKA MASSALO Raïssa Gaëlle Cynthia (Non publié au JO)

Décret n°2010-112 du 19 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle NGUEHOUELE MAYEYE Pamela (Non publié au JO)

Décret n°2010-113 du 19 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle NKOUSSOU Sylvie Bertille (Non publié au JO)

Décret n°2010-114 du 19 février 2010 portant intégration et nomination de M. NSADI HEKASSOUKINI Vivaldi Aide Dirami, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-115 du 19 février 2010 portant intégration et nomination de Melle. NGOMA KOUBAKOULA Jacqueline Chérubine, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-116 du 19 février 2010 portant intégration et nomination de M. ONTSIRA Arsov Ulcher, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)