Textes de droit congolais

Arrêté n°1302 du 4 mars 2010 Autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville en tête : M.KIAKOUMBOU Edouard (Non publié au JO)

Arrêté n°1303 du 4 mars 2010 Autorisant Melle.ONONY NDOULOU Angelita, professeur certifié des lycées de 1ère classe, 1er échelon, à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1304 du 4 mars 2010 Autorisant Melle.MBOKO Clarisse, attachée des SAF de 1ère classe, 1er échelon, à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°1305 du 4 mars 2010 Autorisant M.NZAMBI Auguste Théodore, attachée des SAF de 3ème classe, 1er échelon, à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Décret n°2010-208 du 4 mars 2010 portant intégration et nomination de M. MBOUAYILA TSASSA Franck Mondésir, prestataire de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1184 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.LOUBELE MAMPASSI Jean Félix, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1185 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 1999 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KILOUDI née BABINDAMANA Adélaîde, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1186 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OYERONDAGA Louise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1187 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOLA Fidèle Roland, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1188 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.PONGUI Samuel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1189 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.BWASSI François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1190 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOMBANGUIA Gaspard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1191 du 3 mars 2010 portant inscription au titre des années 2006, 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.ESSOULA Odile, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1192 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.GOMA Dominique, instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1193 du 3 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.NGANGA née MBEMBA Marie Dénise, monitrice sociale (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1194 du 3 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.BAYISSA née KANGOU BONAZEBI Claudine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1196 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de M.MILANDOU Robert, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1197 du 3 mars 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de M.BOBO Gérard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1198 du 3 mars 2010 portant versement et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAHOUA Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1199 du 3 mars 2010 portant versement et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAHOUA Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)