Textes de droit congolais

Décret n°2010-151 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.OPEBIKI Roland (Non publié au JO)

Décret n°2010-152 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.POUYOU Charles David (Non publié au JO)

Décret n°2010-153 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.NKOUKA KAYA Ghislain Oscar (Non publié au JO)

Décret n°2010-154 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.BAZOUNGUIDILA NGOYI Edgard Blaise (Non publié au JO)

Décret n°2010-157 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.OMBE Augustin (Non publié au JO)

Décret n°2010-158 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.MBEDI Florent (Non publié au JO)

Décret n°2010-159 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.MASSANGA Samuel Roland (Non publié au JO)

Arrêté n°980 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans des années 1998, 2000 et 2002 et bonification d'échelon de Mr BAKALA Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°981 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr KANDZA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°982 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr TCHINA Yves, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°983 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle DZOUSSI -GAMPIKA Honorine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°984 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Mr BAZEBIZONZA Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°985 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr DELLA Emmanuel Hervey, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°986 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mr MBEMBA Simon, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°987 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et reclassement de Mr BAMBI Jean Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°988 du 23 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme GAYILA née IPONGO Marie Claudine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°989 du 23 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NDEMBI Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°990 du 23 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAKOUMBOU Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°991 du 23 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr OMHOUEMBE Adjonat André, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°992 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mr MVANGUIDI Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)