Textes de droit congolais

Arrêté n°1086 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr EYA Antoine, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1087 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr KABOSSIBY Thaulet, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1088 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr SAMBA Sébastien Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1089 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr IBARA ONGUELE Vincent, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1090 du 26 février 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004 de Mr PAKA Jean Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1091 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr FENKOLET-KIANDO, inspecteur d'éducation physique et des sports des cadres de la catégorie I, échelle 1 échelle des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1092 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle KINGUENGUY Christine Adélaïde, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 échelle des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1093 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mr MALANDA Parfait Roland, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 échelle des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1094 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Mr KINOUANI Benjamin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 échelle des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1095 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et versement de Mr MOULENDE Justin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 échelle des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1096 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr GOMA Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 échelle des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1097 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998, 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr KITANDA Auguste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 échelle des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1098 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 de Mr KOMBO Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 échelle des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1099 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr TCHIMBAKALA LOUBIENGA Georges, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 échelle des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1101 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999 et versement de M.DISSOULAMA Antoine, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°1102 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mme.NGUENONI née BILOUATOU KONGO Huguette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-( administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1103 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines), en tête : M.NYANGA ELENGA André (Non publié au JO)

Arrêté n°1104 du 26 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.DANDOU Albert, attaché planificateur adjoint des cadres de la catégorie A, hiérarchie II du corps du personnel administratif et de service de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°1105 du 26 février 2010 portant intégration, titularisation nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : NKIE Odette (Non publié au JO)

Arrêté n°1106 du 26 février 2010 portant intégration, titularisation nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.SAMBA Denis (Non publié au JO)