Textes de droit congolais

Arrêté n°1218 du 3 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004, de Melle.NKILI Pierrette, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplômatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1219 du 3 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics), en tête : M.SITA René Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°1220 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OSSAGATSAMA Mathias, agents technique des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1221 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OPFI Séraphin, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1222 du 3 mars 2010 portant au grade supérieur au choix titre de l'année 2008 de M.OBAMBI André, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1223 du 3 mars 2010 rectifiant l'année portant n°3248 du 4 mai 2007, portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOMENGOH Jean Clotaire, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1224 du 3 mars 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°6975 du 31 août 2009 , portant intégration et nomination des auxiliaires des douanes dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui (Non publié au JO)

Arrêté n°1225 du 3 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KAYATH Ange Omer, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1226 du 3 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NKAKOU-MALONGA Danièl Fréderic,secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1227 du 3 mars 2010 portant revision de la situation administrative de M.MADZOU MIERE Paul, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1230 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.NGANDZIEN Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale ) (Non publié au JO)

Arrêté n°1231 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.APOUASSA Joseph, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale ) (Non publié au JO)

Arrêté n°1232 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.YELI Nestor, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale ) (Non publié au JO)

Arrêté n°1233 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.ETOU-MBAN Joachim, chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel de service (Non publié au JO)

Arrêté n°1234 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.MIERE Paulin, ingénnieur des cadres de la catégorie A, hiérachie I des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°1236 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.BOUESSO Alphonse, chef ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (génie rurale (Non publié au JO)

Arrêté n°1237 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.GAMPIO Danièl Victorien, secrétaire comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°1238 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.OKOMBA NDAKETIEKE Flore, secrétaire principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1239 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Mme.MILEME née DJIMBI MAMBOUANGA Henriette, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1240 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Mme.MILEME née DJIMBI MAMBOUANGA Henriette, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)