Textes de droit congolais

Arrêté n°1973 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.PONGUI Emmanuel, professeur adjoint d'éducation physique des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports)) (Non publié au JO)

Arrêté n°1974 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGAPELA Alphonse, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1975 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.IBATA NGATO Pélagie Delphine, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1976 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OKOUNGOU Carmelle annette Michaelle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration géné (Non publié au JO)

Arrêté n°1977 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BOUKONO née MASSAKA Joséphine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1978 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.AMBOULOU Armel Boris, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1979 du 23 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.DIMI-ONDAYE Cyrano Valence Blanchard, commis des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1980 du 23 mars 2010 portant agrément de la société EXPRESS-AFRIQUE pour l'exercice de l'activité de prestataire de services des gens de mer (Non publié au JO)

Arrêté n°1981 du 23 mars 2010 portant agrément de la société EM TRADING SARL pour l'exercice de l'activité de prestataire de services des gens de mer (Non publié au JO)

Arrêté n°1982 du 23 mars 2010 portant nomination et affectation de M.LOEMBA Jean Florent, en qualité d'attaché culturel à l'ambassade de la République du Congo à la Havane (Cuba) (Non publié au JO)

Arrêté n°1983 du 23 mars 2010 portant nomination et affectation de M.OGNAMY-OTIA, en qualité de prémier secrétaire à l'ambassade de la République du Congo en République Démocratique du Congo (Kinshasa) (Non publié au JO)

Arrêté n°1984 du 23 mars 2010 portant nomination et affectation de M.MBANKOUA Samson, en qualité de secrétaire d'ambassade à l'ambassade de la République du Congo à Tripoli (Libye) (Non publié au JO)

Arrêté n°1985 du 23 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BOKOKO née LONGUELE Françoise, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers (Non publié au JO)

Arrêté n°1986 du 23 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MANOTA née BOWAO Odette, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1918 du 22 mars 2010 portant versement et promotion à duex (2) ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.NGOMA Jean Paul, professeur certifié des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1919 du 22 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MISSAKALA Gabriel Leclèche, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1920 du 22 mars 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.KOUALA GOYI, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°1921 du 22 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.EBOUKA Dominique, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1922 du 22 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.SOUNGA Moïse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I (Non publié au JO)

Arrêté n°1923 du 22 mars 2010 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.TCHITEMBO Florence , institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I (Non publié au JO)