Textes de droit congolais

Arrêté n°2144 du 29 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.GAMBE GALESSAMI Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2147 du 29 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.ITOUA ONDAKO Gladys jocelyne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2149 du 29 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGANGA Hebert Alain Hermelon, secrétaire principal d'adminstration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale (Non publié au JO)

Arrêté n°2150 du 29 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.ATTI Jean, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale (Non publié au JO)

Arrêté n°2151 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2005, 2007 et 2009 de Mme.MALANDA née LOUVOUANDOU Madeleine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2152 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2006 et 2008 de M.MAMPANGA, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2153 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2006 et 2008 de M.ONDZIE Emmanuel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2154 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2006 et 2008 de M.OTTO ELENGA Samuel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2155 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2006 et 2008 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics), en tête : M.MBOUANI Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°2156 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2006 et 2008 de M.BOSSOTO Pierre, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2157 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2006 et 2008 de certains ingénieurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) en tête : M.IBARA René (Non publié au JO)

Arrêté n°2158 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2007 et 2009 de M.MBEMBA François Edouard, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2159 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2007 et 2009 de certains ingénieurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) en tête : M.NDINGA-LANDZE (Non publié au JO)

Arrêté n°2160 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2007 et 2009 de M.LOUMBEMBA Jean Claude, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2161 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2007 et 2009 de M.LOUMBEMBA Jean Claude, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2162 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2007 et 2009 de Melle.KIBAMBA Jeannette Stéphanie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2164 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des 2007 et 2009 de Mme.IKIA née LEKO Marie Véronique, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financier -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2165 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MIABANGILA Etienne,agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2166 du 29 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003 et 2005 decertains agents techniques des cadres de la catégorie II,échelle 2 des services techniques (travaux publics) en tête : M.OKOUKOU Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°2167 du 29 mars 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MBE Prosper, agent technique des cadres de la catégorie II,échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)