Textes de droit congolais

Arrêté n°2545 du 12 avril 2010 portant titularisation nomination, promotion à deux ans au titre des années 1984,1986,1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mr OKAMBA Lucien, instituteur stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services (Non publié au JO)

Arrêté n°2466 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MABIALA PACKA Armand (Non publié au JO)

Arrêté n°2467 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mlle MALONGA NKEMBI Desteing Sabin Louisette (Non publié au JO)

Arrêté n°2470 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de certains prestataires dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle KEBALLE ODZIENOMO Rina (Non publié au JO)

Arrêté n°2471 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de Mr BATANTOU MINAMOUENI Jean Claude, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2473 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de Mr OKOURABA Jess Sorel, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2474 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de Mr AKONDZO IWANDZA Guerlain,bénévole de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2475 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle ITOUA Natacha Huguette (Non publié au JO)

Arrêté n°2476 du 9 avril 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr OBA NDZORAMRO Landry (Non publié au JO)

Arrêté n°2478 du 9 avril 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel, en tête : Mr MOUAKASSA Samuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2480 du 9 avril 2010 portant engagement de certains certains bénévoles de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel en tête : Mr LITOMA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°2483 du 9 avril 2010 portant engagement de certains certains bénévoles en qualité d'instituteur contractuel en tête : Mlle MOUDANGA Christelle Armelle (Non publié au JO)

Arrêté n°2484 du 9 avril 2010 portant engagement de certains certains bénévoles de l'enseignement primaire, en tête : Mr DANGA Euloge (Non publié au JO)

Arrêté n°2486 du 9 avril 2010 portant révision de la situation administrative de Mr OYINDZA Aimé Richard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2487 du 9 avril 2010 portant révision de la situation administrative de Mr NGARIS Gervais, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2488 du 9 avril 2010 portant révision de la situation administrative de Mr FOUNGUE Sébastien, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2489 du 9 avril 2010 portant révision de la situation administrative de Mr DZAGNA Guillaume, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2490 du 9 avril 2010 portant révision de la situation administrative de Mlle OKOUNOU Clarisse, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2492 du 9 avril 2010 portant révision de la situation administrative de Mr GOSSIA ONDOUA, aide comptable service administratifs et financiers-SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2493 du 9 avril 2010 portant révision de la situation administrative de Mr AKOUALA Roland, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)