Textes de droit congolais

Arrêté n°2997 du 27 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr MALOUMBI Jean Baptiste Marie Roger, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2998 du 27 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr NSONDE Etienne, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2999 du 27 avril 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2004 de Mlle MOUISSOU-KAMBISSI Yvette, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3000 du 27 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NDONGO Donatien, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3001 du 27 avril 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de M.OPELE OBOROBEA, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3002 du 27 avril 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008 de M.LOUVOUNOU Alphonse, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3003 du 27 avril 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.TSIBA Justin, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3004 du 27 avril 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008, de M.DIAKOUNDILA MOUINYMIO Romain, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3005 du 27 avril 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2004, de M.M'BATCHI Pierre, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3006 du 27 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.SENGA-BIDIE née BIKOUMOU Gisèle Marie Victoire, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3007 du 27 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle MATOUBA-MBOUMBA Aimée Dorothée, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3008 du 27 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr BATADILA Emmanuel, inspectrice principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3009 du 27 avril 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004 de Mr AKOUALA Albert, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3010 du 27 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr DIMI Stéphane, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3011 du 27 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr KIYINDOU Juste, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3012 du 27 avril 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2001 de Mlle OVOUNDA Marie Clémence, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3013 du 27 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de Mr AKITA-OBELA Paul, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3014 du 27 avril 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Mme NIAMA née MOUKOBO Eugénie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3015 du 27 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr NGOYI BASSANGUI Fabrice, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3016 du 27 avril 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mme AKAMBO née NGAKALA Suzanne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)