Textes de droit congolais

Arrêté n°3528 du 12 mai 2010 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MIAMONIKA Albertine, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (adminis (Non publié au JO)

Arrêté n°3529 du 12 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.AMBOUA Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la categorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3530 du 12 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.SAMBA Thomas Dieudonné, professeur certifié des lycées des cadres de la categorie I,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3531 du 12 mai 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BAYIDIKILA Henriette, institutrice des cadres de la categorie B, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°3532 du 12 mai 2010 autorisant Melle.NGANGA BANZOUZI Gisèle, institutrice principale de 2ème classe, 3ème échelon, à suivre un stage de formation à l'institut national de la jeunesse et des sports (INJS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3533 du 12 mai 2010 autorisant M.NAHOUAMONAHO GANGA Jean François, attaché des SAF de 2ème classe, 2ème échelon, à suivre un stage de formation à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3534 du 12 mai 2010 autorisant M.NAHOUAMONAHO GANGA Jean François, attaché des SAF de 2ème classe, 2ème échelon, à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3535 du 12 mai 2010 autorisant M.MAKIOZI Siméon, professeur certifié de lycées de 1ère classe, 3ème échelon, à suivre un stage de formation à l'institut supérieur des sciences de santé de la croix rouge (ISSS) à Kinshasa en République Démocratique du Congo (Non publié au JO)

Arrêté n°3536 du 12 mai 2010 autorisant M.ADOUX POBIELE Doris, administrateur en chefe de 3ème classe, 1er échelon, à suivre un stage de formation à l'école internationale de Cotonou (EIC Dauphine) au Bénin (Non publié au JO)

Arrêté n°3537 du 12 mai 2010 autorisant M.BILONGO Jean Paul, professeur des collèges d'enseignement général de de 1ère classe, 2ème échelon, à suivre un stage de formation à l'école supérieure de gestion et d'administration des entreprises (ESGAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3538 du 12 mai 2010 autorisant M.KIMBEKETTE Bikouta Adolphe, professeur des collèges d'enseignement général de de 2ème classe, 2 échelon, à suivre un stage de formation à l 'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3539 du 12 mai 2010 autorisant M.OMBELEWE Jean Jacques, instituteur de 1er échelon, à suivre un stage de formation à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3540 du 12 mai 2010 autorisant M.MPELE-MOUKILA maître d'éducation physique et sportive de 3ème classe, 1er échelon, à suivre un stage de formation à l'institut supérieur d'éducation physique et sportive (ISEPS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3542 du 12 mai 2010 autorisant le remborusement des frais de mémoire au profit de Mme.TINOU Marie Sophie, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°3455 du 11 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.ONGOLI Abraham (Non publié au JO)

Arrêté n°3456 du 11 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.AMONA Felix (Non publié au JO)

Arrêté n°3457 du 11 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MOMBO Eugène (Non publié au JO)

Arrêté n°3458 du 11 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à la veuve EBOUMBOLA née MOSSESSIABEKA Marie Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°3459 du 11 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, aux orphelins de NDONGO Marie Mathilde (Non publié au JO)

Arrêté n°3460 du 11 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, aux orphelins KOUMANGANGA Jean Paul (Non publié au JO)