Textes de droit congolais

Arrêté n°3626 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Mme.MOUKOKO née HETEGA Marie Louise, médecin, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3627 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUZITA Alphonse, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3628 du 17 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.NGUITOUKOULOU née NZOUMBA Justine, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°3629 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.LOULENDO née BAMOKENA Hélène,technicienne supérieur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3630 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MILENDE Claude, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°3631 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MBOUTA BOUETE Jules Stanislas Fernandèse, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3632 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.KODIA Sylvine Scholastique, professeur certifié des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°3633 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BOUESSO Antoine, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3634 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.NKOUSSOU MALONGA Dénise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3635 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OLONDZA Emmanuel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3636 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGATALI Claude François, ingénieur des travaux des eaux et forêts des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques -SAF-(eaux et forets) (Non publié au JO)

Arrêté n°3637 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.DOUKAGA-KWANDA Ferdinand, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3638 du 17 mai 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NSIMBA Honorine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services admini (Non publié au JO)

Arrêté n°3639 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains techniciens supérieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (météorologie), en tête : Melle.MISSAKILA MOUSSOUNDA Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°3640 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.ONGOUSSIO Léonard, technicien supérieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (aéronautique civile) (Non publié au JO)

Arrêté n°3641 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.LOBO François, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°3642 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NDINGA Oscar, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3643 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certaines secrétaires principales d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.IBA (Non publié au JO)

Arrêté n°3644 du 17 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGAPORO ONDELE IPAH Wilson, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3645 du 17 mai 2010 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de M.KIVITA MANGOLI Servais Brice au profit de l'ambassadeur du Congo au MAROC (Non publié au JO)