Textes de droit congolais

Arrêté n°3775 du 19 mai 2010 Autorisant le remboursement des frais médicaux de Mme.TUSEWO NAWAMONAWO Martine, évacuée sanitaire en Afrique du Sud (Non publié au JO)

Arrêté n°3776 du 19 mai 2010 Autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de Mme.MOUKENZA Annette, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°3777 du 19 mai 2010 Autorisant le remboursement des frais de la dépouille mortelle de Mme.KALOUVANGUI-DIOKO Esther au profit de M.OMBO LEBARRAS Elisée (Non publié au JO)

Arrêté n°3778 du 19 mai 2010 Autorisant le remboursement des frais de transport du personnel à mme née BITEMO Colette (Non publié au JO)

Arrêté n°3779 du 19 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux millions trois cent mille sept cent cinquante (2.303.750) de francs CFA au profit de M.le Directeur Générale de la Télévision nationale Congolaise (Ministère de la Communicatio (Non publié au JO)

Arrêté n°3780 du 19 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux millions huit cent cinquante sept mille cinq cent (2.850.500) francs CFA au profit de la Direction Générale de la Télévision Nationale Congolaise au Ministère de la communication e (Non publié au JO)

Arrêté n°3781 du 19 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux millions deux cent cinquante mille (2.250.000) francs CFA au profit de M.le Directeur Générale de la Télévision Nationale Congolaise (Ministère de la Communication et des Rel (Non publié au JO)

Arrêté n°3782 du 19 mai 2010 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de un million trois cent quatre vingt dix mille trente trois (1.390.033) francs CFA au profit du 1er régiment d'artillerienne de l'Armée de terre au Ministère à la présidence chargé de la déf (Non publié au JO)

Arrêté n°3661 du 18 mai 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de controleur d'élévage contractuel, en tête M.ONDZE MBENGA Xavier Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°3664 du 18 mai 2010 portant engagement de Melle.MBOUKOU NGOUANZO Léonie, bénévole de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3666 du 18 mai 2010 portant engagement de certains candidats, en qualité d'agent spécial principal contractuel, en tête : M.MAKOUALA Calixte Edith l (Non publié au JO)

Arrêté n°3669 du 18 mai 2010 portant engagement de Melle.N'KOUELE SILAHO Solange, en qualité de secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3670 du 18 mai 2010 portant engagement de Melle.NZITOUKOULOU-LOUHOUNOU Inès Zita, en qualité de secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3671 du 18 mai 2010 portant engagement de Melle.EYABO Laure Claris, en qualité de professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3672 du 18 mai 2010 portant engagement par assimilation de M.NSIANGANA Jean Denis en qualité de professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3673 du 18 mai 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : M.KIMBEMBE Roland Constantin Aymard (Non publié au JO)

Arrêté n°3675 du 18 mai 2010 portant engagement par assimilation de certains candidats en qualité de géomètre principal contractuel, en tête : Melle.KAYA Yvonne Léa (Non publié au JO)

Arrêté n°3676 du 18 mai 2010 Autorisant M.BANGA Albert, professeur certifié d'éducation physique et sportive de 1ère classe, 4ème échelon à suivre un stage de formation, à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3677 du 18 mai 2010 Autorisant M.BANGA Albert, professeur certifié d'éducation physique et sportive de 1ère classe, 4ème échelon à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°3678 du 18 mai 2010 Autorisant Mme.EBANDZA née MFOUNOU Angèle, sage-femme de 1ère classe, 2ème échelon à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)