Textes de droit congolais

Arrêté n°3783 du 20 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.KIFOULA Marie Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°3784 du 20 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.TCHIMBINDA-KOUANGOU Jean François (Non publié au JO)

Arrêté n°3785 du 20 mai 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.YOAS Mireille Marie Agnès, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3786 du 20 mai 2010 portant versement, reclassement et nomination de M.MOUKOKO MBOUNGOU Roland Chanel Junior, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3787 du 20 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.TCHIGNANGA BONGO Hélène, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3788 du 20 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.GAKOMO-NZAMA Clarisse,fille de salle des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3790 du 20 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de Mme.MOUDILOU née KIMBEMBE Martine, conductrice principale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (agr (Non publié au JO)

Arrêté n°3791 du 20 mai 2010 portant avancement et versement de Melle.MASSAMBA Pélagie, comptable contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3792 du 20 mai 2010 portant avancement de M.ITOUA Pascal, agent spécial contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3793 du 20 mai 2010 portant versement et avancement de Melle.NGUIE Agathe, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3794 du 20 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BEMBA Justine Mercuore (Non publié au JO)

Arrêté n°3795 du 20 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.KOULOUBOUKA MAKAYA Lucile (Non publié au JO)

Arrêté n°3796 du 20 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ELENGA Bienvenu Magloire (Non publié au JO)

Arrêté n°3797 du 20 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BIKAKOU Anselme (Non publié au JO)

Arrêté n°3798 du 20 mai 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BOH Lucie (Non publié au JO)

Arrêté n°3799 du 20 mai 2010 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de M.INGOUMBOU Jean, ingénieur géomètre du cadastre stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des (Non publié au JO)

Arrêté n°3800 du 20 mai 2010 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NAKOUTELAMIO Joachim (Non publié au JO)

Arrêté n°3801 du 20 mai 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BOLEKOUESSE Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°3802 du 20 mai 2010 portant révision de la situation administrative de M.LINTSOUE Saint Bernabé, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3803 du 20 mai 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MOUMBOUOLO Marie Noëlle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)