Textes de droit congolais

Arrêté n°3860 du 21 mai 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NTSIWOU Etienne, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3861 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.MALONGA Appolinaire, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3863 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.INDATA BANDESSI Jean Médard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3864 du 21 mai 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.DIAKOUIKA née MPASSI Honorine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3865 du 21 mai 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude et versement de M.TCHIACADA Joseph, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3866 du 21 mai 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAMANISSA Jean Louis, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignemen (Non publié au JO)

Arrêté n°3868 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.TSOBO née BADOUARA Marie Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°3869 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.BALIMA née KOUSSOU Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°3870 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, aux veuves BANTSIMBA nées NZOUNGANI Pauline et OMBESSA Angélique (Non publié au JO)

Arrêté n°3871 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.BOUANGA née MAKAYA Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°3872 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.TABA-MBOUKOU Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°3873 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.ETICAULT Marcelle Pierrette (Non publié au JO)

Arrêté n°3874 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.BAYONNE née POUTI Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°3875 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.NOUANOUNOU née KIANGUEBENE Hélène (Non publié au JO)

Arrêté n°3876 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.ZOUBABELA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°3877 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, aux orphelins de KOUTOTA Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°3878 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.NSAH Ambroise (Non publié au JO)

Arrêté n°3879 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.ONDONGO Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°3880 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.LOEMBA Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°3881 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à la veuve NGOMA MAKOSSO née NOMBO MAVOUNGOU Sidonie (Non publié au JO)