Textes de droit congolais

Arrêté n°3840 du 21 mai 2010 portant reconstitution de la situation administrative de Melle.ALEBA Antoinette, aide soignante contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3841 du 21 mai 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGANKIMA Fleur Nadège, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3842 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.DINGHANI Ga (Non publié au JO)

Arrêté n°3843 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NDINGA Christian Guy Rachelly, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3844 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1989 de M.EDY-KANDA BONAZEBI Séraphin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3845 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.DILOUNGOU François Didier, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3846 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.OKANA Roger Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°3847 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MALONGA-BISSIKOUMOUNOU Patrice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°3848 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de M.NGOMA Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3849 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MPASSI Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3850 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.NTOGNI née MAKANDA-MAMBOU Christine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des serv (Non publié au JO)

Arrêté n°3851 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.AKOLI IIdevert Mesmin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3852 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MPANDZOU Germain, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3853 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.BALEKETA née LOUKOULA Pierrette, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3854 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.BALEKETA née LOUKOULA Pierrette, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3855 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MOSSA Basile Brice (Non publié au JO)

Arrêté n°3856 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.BAKALA Jean Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services (Non publié au JO)

Arrêté n°3857 du 21 mai 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ONGAGNA née KOUBAGNANGO, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3858 du 21 mai 2010 portant, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MBOMA née EBENGO Jeanne Emilie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3859 du 21 mai 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGOUSSIBO Yvonne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)