Textes de droit congolais

Arrêté n°3850 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.NTOGNI née MAKANDA-MAMBOU Christine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des serv (Non publié au JO)

Arrêté n°3851 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.AKOLI IIdevert Mesmin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3852 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MPANDZOU Germain, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3853 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.BALEKETA née LOUKOULA Pierrette, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3854 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.BALEKETA née LOUKOULA Pierrette, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3855 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MOSSA Basile Brice (Non publié au JO)

Arrêté n°3856 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.BAKALA Jean Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services (Non publié au JO)

Arrêté n°3857 du 21 mai 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ONGAGNA née KOUBAGNANGO, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3858 du 21 mai 2010 portant, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MBOMA née EBENGO Jeanne Emilie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3859 du 21 mai 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGOUSSIBO Yvonne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3860 du 21 mai 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NTSIWOU Etienne, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3861 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.MALONGA Appolinaire, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3863 du 21 mai 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.INDATA BANDESSI Jean Médard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3864 du 21 mai 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.DIAKOUIKA née MPASSI Honorine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3865 du 21 mai 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude et versement de M.TCHIACADA Joseph, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3866 du 21 mai 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAMANISSA Jean Louis, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignemen (Non publié au JO)

Arrêté n°3868 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.TSOBO née BADOUARA Marie Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°3869 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.BALIMA née KOUSSOU Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°3870 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, aux veuves BANTSIMBA nées NZOUNGANI Pauline et OMBESSA Angélique (Non publié au JO)

Arrêté n°3871 du 21 mai 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.BOUANGA née MAKAYA Germaine (Non publié au JO)