Textes de droit congolais

Arrêté n°4147 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr GAKIEGNI IBARA Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4148 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mr NGUIMBI Célestin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4149 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr BABELA Raoul Martial, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4150 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mr BOUESSO François, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4151 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle BALOU Rosalie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4152 du 4 juin 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et bonificationd'échelon de Mr BALOU Paul, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°4153 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mr LOUSSOUASSOUANI Paul, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°4154 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr OLANDZOBO Hilaire, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4155 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MOUKASSA Jacques Delétoile, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4156 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr WANDO Fulbert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4157 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr GOBILA Roisette, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4158 du 4 juin 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr BOUKA-BOUKA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4159 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle MATOUBA Geneviève, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4160 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle KOUKA Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4161 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr MAYOUMA Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4162 du 4 juin 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002 et 2004 de Mr MAYAMBA Jackson secrétaire de l'éducation nationale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs de l'enseignement, décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°4163 du 4 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr SOGNI Félix, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4164 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr ATIPO IBARA Blaise Irénée (Non publié au JO)

Arrêté n°4165 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de Mlle MPOMBO Joséphine, monitrice sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°4166 du 4 juin 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr SAMBA Jseph (Non publié au JO)