Textes de droit congolais

Arrêté n°4456 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr GAMBISSI Gabriel, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4457 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mr NKORI-TIRY Pierre Thierry, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°4458 du 17 juin 2010 portant promotion à deux au titre des années 2005 et 2007 de Mr ATIA Sébastien général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4459 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr GOKABA Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4460 du 17 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle BOYANGA Pulchérie Berthe institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4461 du 17 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MALONGA Odile institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4462 du 17 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MPANDI Antoine, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4463 du 17 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MBOUNGOU Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4464 du 17 juin 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MALONGA née MESSO Marie Blandine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4465 du 17 juin 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BAKOUANDA Rubens, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4466 du 17 juin 2010 portant inscription au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mlle MACAMBY Yvette, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4467 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr BASSOTA Nestor, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4468 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007, et promotion sur liste d'aptitude de Mr AKONO David Isaac, adjoint technique du génie rural des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°4469 du 17 juin 2010 portant inscription au titre des années 2006,2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr ONGOUO Jean, conducteur d'agriculture des cadres de la II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4471 du 17 juin 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mr BIHONDA Daniel, administrateur des cadres de la I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4472 du 17 juin 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008 de Mr NGOULOU Gaston, administrateur des cadres de la I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4473 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr INKARI Félix, administrateur des cadres de la I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4474 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle NGOMBOUMA Antoinette, attachée des cadres de la I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4475 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr NGASSAKI Alain Rufin, ajoint technique de la statistique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4476 du 17 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Mr SAMA OMBENDZA Pierre, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)