Textes de droit congolais

Décret n°2010-397 du 24 juin 2010 portant intégration et nomination de M. DINGA BOUDJOUMBA Mapaga Disueki dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2010-399 du 24 juin 2010 portant intégration et nomination de M. ITOBA OKOUANGO Rock Hanselm, prestataire de l'enseignement technique et professionnel, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-402 du 24 juin 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.EMANY Boh Deivy Faraday (Non publié au JO)

Décret n°2010-404 du 24 juin 2010 portant intégration et nomination de certains prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ZANGA MASSOUMA Jean Rolph Wilfrid Garyart (Non publié au JO)

Décret n°2010-406 du 24 juin 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : SANGOU FIOTI Ella Farèle (Non publié au JO)

Décret n°2010-411 du 24 juin 2010 portant intégration et nomination de M. LOCKO BIBILA Frecinet Baronchelie, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-412 du 24 juin 2010 portant intégration et nomination de M. DOUBAT Ghislain, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-413 du 24 juin 2010 portant intégration et nomination de M. NGOLO Hugues Médard, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-414 du 24 juin 2010 portant intégration et nomination de M. KOUMBA MOUNDA Dalfrey Celmond dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-417 du 24 juin 2010 portant intégration et nomination de Melle. KOUANDZI KIDILOU Lomi Sandrine dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4626 du 23 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MALONGA Noël Colbert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4627 du 23 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Mme NKOUKA née BITEMO Colette (Non publié au JO)

Arrêté n°4628 du 23 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr GOUAMA Pierre Arthur, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4629 du 23 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme NDOUSSA née MANIGOUITH-OLOKO Evelyne Mathilde, administrateur en chef des cadres de la catégoire I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4630 du 23 juin 2010 portant promotion au titre de l'année 2005,2007 et 2009 de Mr SAMBA Gaspard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4631 du 23 juin 2010 portant promotion à deux au titre de l'année 2008 de Mr KABIKISSA BIYERI Albert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)

Arrêté n°4632 du 23 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : Mlle LOUFOUA Marie Solange (Non publié au JO)

Arrêté n°4633 du 23 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr DZOUNDOU LENDOYE Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4634 du 23 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle DIAMPENI Georgine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4635 du 23 juin 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mlle MALONGA Marie Bernadette Mélanie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)