Textes de droit congolais

Décret n°2010-463 du 29 juin 2010 portant engagement de M. BOUMBA BAYITOUKOU Arnaud Coste Peguy, bénévole de l'enseignement secondaire en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-464 du 29 juin 2010 portant engagement de certains candidats, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.MOUKOKO NGOMA Jean Jacques Ludovic (Non publié au JO)

Décret n°2010-465 du 29 juin 2010 portant engagement de M. KINZONZI MOUANGA Rock Lionel en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-466 du 29 juin 2010 portant engagement de M. MOUTSINGA Sédar Fortuné, en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-467 du 29 juin 2010 portant engagement de M. MALONGA Antoine Charles, prestataire de l'enseignement secondaire en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-468 du 29 juin 2010 portant engagement de certains prestataires en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.MADINGOU Dieudonné (Non publié au JO)

Décret n°2010-469 du 29 juin 2010 portant engagement de certains prestataires de l'enseignement secondaire en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.MBERI Pascal (Non publié au JO)

Décret n°2010-422 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.OBANZA ILOKI BOIRANDJI Jistel Renault (Non publié au JO)

Décret n°2010-423 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de M. MANGOKO LOUNDOU Avis-Landry, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-424 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de M. ELONGO OKAMBA Yvon Fabrice, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-426 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de M. ELENGA Alain Edner, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-428 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de Melle. SYLLA MABOMO Raymonde, bénévole de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-430 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de certains bénévole de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGOULAMBOUNA-MFOURGA Arsène (Non publié au JO)

Décret n°2010-431 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de M. OWASSA Patrick, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-434 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de M. ZONZEKA Guy Justin, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-435 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de Melle. LOKANGA TCHIYAMBA Pierrette, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-436 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de M. OSSEBI Francis, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-437 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de M. ITOUA Antoine dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-438 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.BITEMO Daniel (Non publié au JO)

Décret n°2010-444 du 28 juin 2010 portant intégration et nomination de M. MOUABA MBERI Freddy dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)