Textes de droit congolais

Arrêté n°5133 du 7 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BADZOUKOULA née NKOUMBOU Odile, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5134 du 7 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MABIKANA Thomas, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5135 du 7 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.GOUMA CAILLY née KIMBATSA Dénise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5136 du 7 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MPÔ François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5137 du 7 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MBOSSA Alphonse, professeur technique adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux ( enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5138 du 7 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.INGOMIS Justin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5139 du 7 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2007 de M.MALONGA Jean Bosco, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5140 du 7 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de Mme.OSSOA née POZI Berthe, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5141 du 7 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.GALIBA née SINGHA Firmine, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5142 du 7 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MPAN-ANGA Jean René, inspecteur adjoint du trésor des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5143 du 7 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.NGAMBE NGOLO Nicolas, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5144 du 7 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.MAMFOURGA Yolande, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5145 du 7 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.BIDIE VOUMBOUKOULOU Lydie Gertrude, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration gé (Non publié au JO)

Arrêté n°5146 du 7 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.ONDZE Jean Fidèle, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5147 du 7 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.VIBOUDOULOU Bernadette, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5148 du 7 juillet 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.DZIKA Edmond, lieutenant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5151 du 7 juillet 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MILANDOU DIAOUAKOU Rosalie, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5152 du 7 juillet 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.OMBELE Flore Edmonde, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5153 du 7 juillet 2010 portant révision de la situation administrative de M.OTSOU Barthelemy, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5154 du 7 juillet 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°9897 du 15 septembre 2009, portant révision de la situation administrative de M.ANKOULA Georges, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)