Textes de droit congolais

Arrêté n°5341 du 13 juillet 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.ELENGA SOMBOKO Josiane, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5342 du 13 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004 de M.NZENGUE Jean Pierre, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5343 du 13 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2007 de M.ITOUA Anselme, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5344 du 13 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de M.MADOUKA Gilbert, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5345 du 13 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de M.OBAMBE André, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5346 du 13 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2006 de M.LUZAYISU Charles, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5347 du 13 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 1999 de M.MAVOUNGA-ZINGA, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5348 du 13 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.MATEKY Remy, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5349 du 13 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.MASSONGUE Anne Marie, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5350 du 13 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers- SAF- (administration générale), en tête : M.OKANDZA Alain Edgar) (Non publié au JO)

Arrêté n°5351 du 13 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.MABIALA Josephl, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers- SAF- (Trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5352 du 13 juillet 2010 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.BADIABO MPOTO Danièl, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers- SAF- (Trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5353 du 13 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de Melle.BASSOUMBA Jeanne, Lieutenant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers- SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5354 du 13 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2006 de Melle.MOUKIAMA Francine Solange, Lieutenant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers- SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5355 du 13 juillet 2010 portant versement promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de M.YOCA, Lieutenant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers- SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5356 du 13 juillet 2010 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MACKITOU Jean Brice, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5357 du 13 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de M.ELENGOUA Bernard, professeur de CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5358 du 13 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MALONGA Jean Léandre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (ense (Non publié au JO)

Arrêté n°5359 du 13 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004 et bonification d'échelon de M.IWANGOU Jean Chrisostome, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (ense (Non publié au JO)

Arrêté n°5360 du 13 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BAMOKINA Jonas, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)