Textes de droit congolais

Arrêté n°5245 du 9 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.NGUIE née NDOULOU NTSIMBA Suzanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5246 du 9 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.POMBO Juliette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5247 du 9 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MAYOKE Boniface, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5248 du 9 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ENDZANGA François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5249 du 9 juillet 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGOBON Angélique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5251 du 9 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUANOU Jean Noël, instituteur des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5252 du 9 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MASSEMBO Albert, instituteur des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5253 du 9 juillet 2010 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOTTO Noé, instituteur des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5254 du 9 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MPOUONGUI Gaston, instituteur principal des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5255 du 9 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.KEMBO Prosper, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5256 du 9 juillet 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANTSIBI Lazare, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5257 du 9 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.KAYA KAYA née KIFOUANI Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°5258 du 9 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NKOUA NGAMI Gilbert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5259 du 9 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBANI Jean Aicard, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5260 du 9 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NKOUKA Célestin, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5261 du 9 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NDOULOU Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5262 du 9 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 eversement de M.MFOULI Firmin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5263 du 9 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification d'échelon de M.NGOUALA André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°5264 du 9 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.BATANTOU Valentin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5265 du 9 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de M.MOUASSEKONDO Jean Marie, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)