Textes de droit congolais

Arrêté n°5316 du 12 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAMOUNA Jean Eudes Prosper, dactylographe contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5317 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de monsieur, OYOBE-BONGO Guy Bernadin, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5318 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de monsieurNGOYE LESSITA, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5319 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OUAMBA Dominique, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5320 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OSSIBI Julien, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5321 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.SANGOU Bernard, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5323 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.AHONGA Gatien,conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5324 du 12 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2006 de M.MILANDOU MATOKO BOUSSOU Théophile, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5325 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MPASSI Daniel, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5326 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MOMBONDE Pacôme, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5327 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MAGANGA-BOUMBA, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5328 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.GOMA Pierre Patrick attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5329 du 12 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.NGANTALI, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5330 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.OFFOUNDZA Cyr Bertrand, chancelier des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5331 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGANDZIE Devaut, chancelier des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5332 du 12 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.DJASSA Blaise, chancelier des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5333 du 12 juillet 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.MALONGA Jacques, chauffeur contractuel retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°5334 du 12 juillet 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.MOUEBO Germaine, commis principale contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°5335 du 12 juillet 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.BAKEKOLO Ferdinand, ouvrier contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°5336 du 12 juillet 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MALANDA Antoine, ingénieur des travaux de l'information des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (information) (Non publié au JO)