Textes de droit congolais

Arrêté n°5579 du 20 juillet 2010 portant versement au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MADOUNGOU Maurice, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5580 du 20 juillet 2010 portant inscription au titre de l'année 2007, versement et promotion sur liste d'aptitude de Mme.TCHISSAMBOU née NOMBOT Victoire Noëlle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5581 du 20 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MISSIE Euloge Pierre, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5582 du 20 juillet 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OUENADIO Valentin, Didier, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5583 du 20 juillet 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KIBA Martin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5584 du 20 juillet 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.BIKA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°5585 du 20 juillet 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BAZOUNGOULA daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°5586 du 20 juillet 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KIYALA NKOUNKOU Cady (Non publié au JO)

Arrêté n°5587 du 20 juillet 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOULIE Gaspard Dollé (Non publié au JO)

Arrêté n°5588 du 20 juillet 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ONDONGO Jean Samuel Rodolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°5589 du 20 juillet 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MOSSA Alphonsine (Non publié au JO)

Arrêté n°5590 du 20 juillet 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.LOUBACKY Julie Louisette (Non publié au JO)

Arrêté n°5591 du 20 juillet 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MEBALE KASSIWALANGA Mireille Nadine Noëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°5592 du 20 juillet 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BOUTOTO Auguste (Non publié au JO)

Arrêté n°5593 du 20 juillet 2010 rectifiant l'arrêté n°3333 du 09-04-2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.OKO OSSHO Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°5594 du 20 juillet 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Melle.MANKELE Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°5595 du 20 juillet 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.LEBILA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°5596 du 20 juillet 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.SOUARI Raphaël (Non publié au JO)

Arrêté n°5597 du 20 juillet 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de OKONINDE Romuald RL OKONINDE Benjamin (Non publié au JO)

Arrêté n°5598 du 20 juillet 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.NANGUI Brigitte (Non publié au JO)