Textes de droit congolais

Arrêté n°5538 du 19 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.KIOUARI Marcel, professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5539 du 19 juillet 2010 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et bonification d'échelon de M.MAPAKOUD Paulin, professeur certifié des lycées, des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5540 du 19 juillet 2010 portant versement promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.TSALA Vincent, professeur des collèges d'enseignement général, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5541 du 19 juillet 2010 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et bonification de M.BAYI Albert, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique, des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5542 du 19 juillet 2010 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.KOMBO Alfred Médard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°5543 du 19 juillet 2010 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004et 2006 de M.KOUALA Théophile, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (jeunesse et sports (Non publié au JO)

Arrêté n°5544 du 19 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et versement de M.ENKO Davy Eugene, agent technique principal des cadres de la catégorie D, hiérarchieI des postes et télécommunications (branche technique), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°5545 du 19 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2002 de M.TCHIMANGA Félix, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5546 du 19 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.GAMA Daniel, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5547 du 19 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.IHOUANGA Michel, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°5548 du 19 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OBA David, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5549 du 19 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MACKOLOKI Mario Patrice, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°5550 du 19 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de Melle.MASSAMBA Eulalie Fernande, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5551 du 19 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.GOMA née MANGA Albertine, monitrice sociale (option : puériculture) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5552 du 19 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de Melle.AMBOULOU Laurence, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5553 du 19 juillet 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.ONKIRANKOUNI Henoc Parfait (Non publié au JO)

Arrêté n°5554 du 19 juillet 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.BOUZITOU KODIA Joseph Amedée (Non publié au JO)

Arrêté n°5555 du 19 juillet 2010 portant intégration, tutularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.MILANDOU Barthélemy (Non publié au JO)

Arrêté n°5556 du 19 juillet 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.MAKELA Guillaume (Non publié au JO)

Arrêté n°5557 du 19 juillet 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.NDINGA Honoré (Non publié au JO)