Textes de droit congolais

Arrêté n°5769 du 26 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MFOURGA Ignace Médard, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (DOUANES) (Non publié au JO)

Arrêté n°5770 du 26 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.SONIMBA Grégoire, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (DOUANES) (Non publié au JO)

Arrêté n°5771 du 26 juillet 2010 portant versement , promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BOUASSAKA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5772 du 26 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.GOMA Pascal, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5773 du 26 juillet 2010 portant, promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MABOUNDA Christian Benoit, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5774 du 26 juillet 2010 portant versement ,inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MATIMBOU Georges, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5775 du 26 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUYAKOU François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5776 du 26 juillet 2010 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KIBONGUI Pierrettte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°5777 du 26 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUZINGA Victor, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5778 du 26 juillet 2010 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAOUA Raphaël, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5779 du 26 juillet 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.MOLOUMBA Grégoire, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5780 du 26 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.TSIAHOU Joséphine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5781 du 26 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, et 2007 de M.ANGA David, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5782 du 26 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MISSIE Dominique, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5783 du 26 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUSSA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5784 du 26 juillet 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.PELLO André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5785 du 26 juillet 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion de M.MPAN Mathias, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5786 du 26 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MPSSI Aloise, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5787 du 26 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.DOMBAS-NZIKA Natacha Rachelle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5788 du 26 juillet 2010 Autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de Mme.NGOUDIKAKA née BATELA Jeanne Grâce, stagiaire (Non publié au JO)