Textes de droit congolais

Arrêté n°5803 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.NGANDOUNOU Adam Austère, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5804 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAMINGUI NGOMA Thomas, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5805 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MBOUANI Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5806 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.DIMI Edmond Théogène, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5807 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.DIAMONEKA Grégoire, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5808 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.ABOU née ELENGA Justine, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5809 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.NZOULOU Victor, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5810 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.LEBO Prosper, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5811 du 27 juillet 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MFOUMOU Emmanuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5812 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.ELION Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (Non publié au JO)

Arrêté n°5813 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MASSAMBA Suzanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5814 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003 et 2005 de M.MALELE Bernard,professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5815 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGALEBALE Gislain Wilfrid, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale (Non publié au JO)

Arrêté n°5816 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Mme.NTIOU née NGALIKOUA pascaline, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale (Non publié au JO)

Arrêté n°5743 du 26 juillet 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MISSIE Robert (Non publié au JO)

Arrêté n°5744 du 26 juillet 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.NGAMBOU Léon Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°5745 du 26 juillet 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, aux orphelins de KIANGUEBENI David (Non publié au JO)

Arrêté n°5746 du 26 juillet 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.M'BOUMBA Thérèse (Non publié au JO)

Arrêté n°5747 du 26 juillet 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MOUELLET Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°5748 du 26 juillet 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.NGUEDERE Marc (Non publié au JO)